Cette formation offre une compréhension structurée et approfondie des régimes de sanctions internationales, de leur typologie ainsi que de leurs sources. Une attention particulière est portée aux sanctions américaines, à leurs spécificités et aux risques qu’elles représentent pour les établissements bancaires.
Le programme couvre également les sanctions visant la Russie et la Biélorussie, ainsi que les dispositifs de contrôle que les banques doivent mettre en œuvre afin d’assurer une gestion efficace et conforme des risques liés aux sanctions.
La formation est dispensée en classe virtuelle, favorisant les échanges et l’analyse de situations concrètes.
Objectifs pédagogiques
À l’issue de la formation, les participants seront en mesure de :
Durée
La formation se compose de sept modules répartis sur une période de deux mois, pour un volume total d’environ 26 heures de cours.
Modalités de formation
Les participants reçoivent à leur domicile l’ensemble des supports pédagogiques ainsi que les accès à la plateforme de formation en ligne.
Le programme combine des cours théoriques en ligne, correspondant aux modules de formation, et des sessions en classe virtuelle animées par un expert. Ces sessions sont principalement consacrées à l’étude de cas pratiques et à l’application opérationnelle des concepts abordés.
Public cible
Cette formation s’adresse aux Compliance Officers exerçant au sein de banques, maisons de titres, intermédiaires financiers ainsi qu’aux collaborateurs de sociétés d’audit impliqués dans le contrôle et l’évaluation des dispositifs liés aux sanctions et aux embargos.
Prérequis
Les candidats doivent justifier d’au moins une année d’expérience professionnelle dans le domaine de la conformité.
Évaluation et certification
La formation se conclut par :
La réussite de ces épreuves permet l’obtention du Diplôme de Compliance Officer – Spécialiste Sanctions internationales.
Durée : 1h30
Ce module d’introduction présente les différents types de sanctions internationales. Il explique le champ d’application personnel des sanctions internationales et les procédures de mise en place et de levée des sanctions.
Ce module aborde en détail le système des sanctions internationales américaines ainsi que leurs particularités et leurs impacts sur leurs établissements financiers non-américains.
Analyse les sanctions internationales des États-Unis, de l’Union européenne et de la Suisse contre la Russie suite à l’annexion de la Crimée et présentation de la gestion des risques de violation par l’intermédiaire financier face à ces multiples sanctions.
Ce module aborde en détail la manière de gérer des situations de gels suite à l'adoption des sanctions (blocage, notification, etc.) et les relations avec les banques correspondantes.
La gestion des risques sanctions au sein de la gouvernance de l’intermédiaire financier. Le processus interne définissant les responsabilités dans la gestion des risques sanction. Les attentes de la FINMA dans la gestion des risques sanctions
Les mesures d’organisation qui doivent être mises en place par l’intermédiaire financier à travers son "compliance program". Présentation du screening des sanctions, de l’analyse du client et du filtrage des transactions.
Le module met l’accent sur les moyens de se prémunir du risque de sanctions en lien avec les transactions financières avec des exemples de paiements SWIFT, de flux de messages et la mise en place d’alertes.