Cette formation propose une approche structurée des enjeux de conformité liés aux technologies blockchain et aux avoirs digitaux. Elle débute par l’acquisition des notions fondamentales permettant de comprendre le fonctionnement de la blockchain et des actifs numériques.
Le programme se poursuit par l’analyse des différents profils de clients digitaux, des processus d’ouverture de relations d’affaires, ainsi que des méthodes de contrôle des transactions en avoirs digitaux dans le cadre de la gestion des risques de lutte contre le blanchiment d’argent (LBA).
La formation est dispensée en classe virtuelle, favorisant l’interactivité et l’analyse de situations concrètes.
Objectifs pédagogiques
À l’issue de la formation, les participants seront en mesure de :
Durée
La formation se compose de sept modules répartis sur une période d’environ deux mois. L’ensemble du programme représente 28 heures de cours.
Modalités de formation
Les participants reçoivent à leur domicile les supports pédagogiques ainsi que les accès à la plateforme de formation en ligne.
La formation est dispensée en classe virtuelle par un expert du domaine. Ces sessions sont principalement consacrées à l’étude de cas pratiques et à l’application opérationnelle des concepts abordés.
Public cible
Cette formation s’adresse aux Compliance Officers et Risk Managers des intermédiaires financiers, ainsi qu’aux professionnels de l’audit interne. Elle est également destinée aux collaborateurs de sociétés de révision et aux acteurs des sociétés FinTech confrontés aux enjeux de conformité liés aux avoirs digitaux.
Prérequis
Pour être admis à la formation « Crypto Compliance Officer », les candidats doivent justifier d’au moins une année d’expérience dans une fonction compliance ou risques au sein d’un intermédiaire financier ou d’une société FinTech.
Évaluation et certification
La formation se conclut par :
La réussite de ces épreuves permet l’obtention du Diplôme de Crypto Compliance Officer.
Ce module d’introduction présente les notions clés liées aux technologies de registres distribués, dont la blockchain, ainsi qu'aux cryptomonnaies, à la cryptographie asymétrique, aux différents types de tokens, aux stablecoins, aux smart contracts ou encore à la finance décentralisée.
Présentation de l’ensemble des dispositions légales et réglementaires applicables à la DLT. Explication du guide pratique de la FINMA concernant les ICO’s ainsi que du guide pratique de l’ASB pour l’ouverture de comptes d’entreprises pour des sociétés blockchain. Introduction aux CMTA’s AML Standards for AML.
La notion de Distributed Ledger Technology (DLT) avec un focus sur le Bitcoin et les plateformes digitales. Présentation des différents types de jetons. Les catégories de clients digitaux et l’entrée en relation d’affaires avec des clients digitaux. Les contrôles et les outils analytiques. Les émetteurs de jetons digitaux.
Présentation de la pratique de la FINMA en matière de transferts d’avoirs digitaux et sa mise en application au sein d’un intermédiaire financier. Les techniques de contrôle pour s’assurer de la propriété d’un wallet. La notion de blockchain analysis et son application pour la traçabilité des avoirs.
La valeur fiscale des différents types de jetons. Comment les principes généraux du droit fiscal suisse sont appliqués aux tokens. L’imposition des investisseurs et son application aux crypto-monnaies. Le droit de timbre et la TVA appliqués aux tokens.
Présentation du panorama complet des différents risques que l’intermédiaire financier peut rencontrer lorsqu’il traite avec des avoirs digitaux. Les risques de marché, de liquidité et de crédit. Les risques technologiques et les risques réglementaires et les risques de fraude.
Ce dernier module présente une synthèse générale de la formation sous l’angle de l’auditeur et de son expérience avec des intermédiaires financiers actifs dans les crypto-monnaies. Un accent est mis sur les risques liés aux crypto-assets et de leur audit.